Mentions légales


Dénomination :
Cercle Nautique de Saint Gilles Croix de Vie Pêches et Plaisance

Coordonnées :
CNGV-PP
Forum Port la Vie
Place Jules Robriquet
85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE

contact@cngvpp.org
Responsable : Le Président
Editeur du site :
Responsable : Webmaster
Contact : contactwm@cngvpp.org
Hébergement :
Claranet SOHO
68 rue du faubourg St Honoré
75008 PARIS
Propriété industrielle :
L'utilisateur ne dispose d'aucun droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (article 38 et suivants de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur doit s'adresser au CNGV-PP par courrier ou email.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation du CNGV-PP, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conditions d'utilisation :
Le site est accessible par l'url suivante : http://www.cngvpp.org et exploité dans le respect de la législation française.
L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par le CNGV-PP qui ne saurait être tenu pour responsable, en aucune manière, d'une mauvaise utilisation du service.
Déclaration CNIL :
Sont dispensés de déclaration, les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif (associations loi 1901, associations loi 1908 de droit local en Alsace et en Moselle, fondations et fonds de dotation) comportant des données sur des personnes physiques qui répondent aux conditions suivantes : dispense N°8.
Confidentialité :  
Les données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Cookies :  
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies.
Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation.
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Liens hypertextes :   
Le site du CNGV-PP peut offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.
Le CNGV-PP ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion via d'autres liens hypertextes et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
Le CNGV-PP ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques de cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du CNGV-PP.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou un visiteur souhaiterait mettre en place un lien vers un autre site internet, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien, le CNGV-PP se réservant le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir en justifier sa décision.
Nous contacter : 
Nous sommes à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.

Vous pouvez nous écrire par courrier à l'adresse ci-dessous :

CNGV-PP
Forum Port la Vie
Place Jules Robriquet
85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE

ou par courrier électronique : contact@cngvpp.org